RÉSOLUTION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION LE 30 OCTOBRE 2023 APPROUVANT LES AMENDEMENTS PROPOSÉS AU RÈGLEMENT GÉNÉRAL : Art.4 ; Art.4A alinéas 3 et 4 ; Art.6 paragraphe e) ; Art.8 ; Art.16 paragraphe f) ; Art.26 ; Art.35 paragraphe e) ; Art.39 ;

Lors de l’AGA 2023, le président d’assemblée explique que l’assemblée devra voter pour une seule ratification de tous les amendements en bloc. La résolution sera ratifiée si les 2/3 de l’assemblée l’approuve.

Lucie Dionne et Louis Robillard, membres du CA qui ont travaillé sur ce dossier, font la lecture des règlements et des modifications proposées. Ils répondent aux questions et expliquent les tenants et les aboutissants de ces amendements.

Benoît Bannon, appuyé de Jacqueline Lebrun, propose la tenue du vote à main levée. La ratification des amendements au Règlement général est adoptée à l’unanimité. (Texte des articles et de leurs amendements de l’annexe C du PV 2023, pages 11 à 14).